T1 — Transit douanier communautaire
Le régime T1 (transit externe) permet à une marchandise non-UE de circuler dans le territoire douanier UE — ou entre UE et AELE — sans paiement des droits à la frontière d'entrée, simplement garantis par une caution et acquittés à l'arrivée.
Usage typique : import portuaire (Gênes, Rotterdam, Anvers) avec poursuite vers un autre État membre, ou transit Suisse vers un second pays UE. T1 ouvert au bureau d'entrée/départ et apuré au bureau de destination, où s'effectue la mise en libre pratique.
T2 (transit interne) : marchandises UE traversant un pays tiers. COGES gère T1 et T2 pour les trafics triangulaires IT–CH–DE.
En pratique, le T1 est géré via NCTS (New Computerised Transit System), interconnecté entre UE, AELE (CH, NO, IS, LI), Turquie et Royaume-Uni. Le document d'accompagnement transit (TAD) accompagne la marchandise et porte le MRN unique permettant l'apurement numérique à destination. La garantie couvre le montant potentiel des droits et TVA dus en cas de non-représentation et est fournie par le titulaire du régime selon les conditions applicables. COGES coordonne l'ouverture et l'apurement du transit avec l'opérateur agréé et les bureaux de douane concernés ; modalité, garantie et lieu de présentation sont vérifiés pour le cas concret.
Questions fréquentes
Quelle est la différence pratique entre T1 et T2 ?
Le T1 (transit externe) accompagne des marchandises non en libre pratique dans le territoire douanier de l'UE : typiquement de la marchandise tierce d'un port/aéroport vers un entrepôt intérieur ou un autre État membre, ou de la marchandise traversant la CH entre deux points UE. Le T2 (transit interne) accompagne de la marchandise UE en libre pratique traversant un pays tiers (ex. CH) tout en conservant le statut unionnel.
Que se passe-t-il si le T1 n'est pas apuré à destination dans les délais ?
Si le bureau de destination ne confirme pas l'apurement dans le délai (typiquement quelques jours après l'émission), le système NCTS ouvre une enquête auprès du titulaire du transit. Sans apurement après les délais supplémentaires, le bureau de départ recouvre la garantie pour les droits et la TVA potentiellement dus. Vérifier impérativement la prise en charge à destination et la mise à jour NCTS.